Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par COMMUNE DE VALLAURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VALLAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est COMMUNE DE VALLAURIS domicilié(e) COMMUNE DE VALLAURIS PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ domicilié(e) 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France.
La marque VALLAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE VALLAURIS - COMMUNE DE VALLAURIS PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France
SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ - 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Compositions extinctrices; Décolorants à usage industriel; Engrais pour les terres; Matières plastiques à l'état brut; Préparations pour la soudure des métaux; Préparations pour la trempe des métaux; Produits chimiques destinés à la photographie; Produits chimiques destinés à l'imprimerie; Produits chimiques destinés à la fabrication de pigments; Produits chimiques destinés à la fabrication de peinture; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Résines artificielles à l'état brut [matière première]; Résines artificielles à l'état brut; Résines artificielles et synthétiques à l’état brut; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ;
Amplificateurs de contrôle; Appareils cinématographiques; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils de mesurage; Appareils de transmission pour la télédiffusion; Appareils et instruments photographiques; Appareils et instruments pour l'enregistrement de temps; Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments géodésiques; Appareils et instruments de physique; Appareils et instruments nautiques; Appareils et instruments optiques; Appareils et instruments de signalisation; Appareils et instruments scientifiques; Appareils et instruments de secours (sauvetage); Appareils et instruments de laboratoire; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments d'enseignement; Appareils et matériels scientifiques prêt-à-monter pour enfants à des fins d'enseignement; Appareils portables pour la reproduction de son; Appareils pour l'enregistrement des images; Appareils pour l'enregistrement de données; Appareils pour l'enregistrement du son; Appareils pour l'enregistrement de temps; Appareils pour la reproduction des images; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la transmission des images; Appareils pour la transmission de communications; Appareils pour la transmission de voix; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Bâches de sauvetage; Batteries électriques; Batteries et piles électriques; Caisses enregistreuses; Caisses enregistreuses automatiques; Caisses enregistreuses électroniques; Caméras [appareils cinématographiques]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; Combinaisons de plongée; Combinaisons de protection contre les accidents et les blessures; Combinaisons de survie; Dessins animés sous forme de films cinématographiques; Détecteurs; Diapositives cinématographiques; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Disques acoustiques; Disques compacts audio; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts [CD]; Disques compacts de données; Disques compacts enregistrés; Disques compacts informatiques; Disques compacts préenregistrés; Disques optiques; Disques optiques compacts; DVD; Équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données; Équipement de plongée; Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Équipements de traitement de données; Extincteurs; Films cinématographiques; Films cinématographiques téléchargeables; Fils électriques; Fusibles en céramique; Gants de plongée; Instruments de mesurage; Instruments et appareils de mesure; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Instruments photographiques géodésiques; Jeux (Logiciels de -); Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Liseuses électroniques; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d'ordinateurs; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; Logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels pour consoles de jeux vidéo; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; Logiciels [programmes enregistrés]; Lunettes 3D; Lunettes de plongée; Machines à calculer; Machines et appareils cinématographiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Micrologiciel pour périphériques d'ordinateurs; Ordiphones [smartphones]; Périphériques d'ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs portables; Programmes de jeux d'ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d'ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Programmes informatiques utilitaires pour la gestion des fichiers; Récepteurs radio pour la reproduction du son et de signaux; Relais de sécurité électriques; Relais électriques; Sacoches conçues pour ordinateurs portables; Supports d'enregistrement magnétiques; Supports d'enregistrement magnétiques et électroniques; Supports d'enregistrement magnétiques vierges; Supports d'enregistrement numériques; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Tablettes électroniques; Trépieds [pour machines géodésiques]; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés; appareils et instruments pour la conduite de courant électrique ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Combinaisons; costumes ;
Agendas et journaux; Albums; Bandes dessinées pour journaux; Caractères d'imprimerie; Carton; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Dessins humoristiques pour journaux; Instruments d'écriture; Instruments de dessin; Journaux; Journaux de bandes dessinées; Journaux de bord [produits d'imprimerie]; Journaux de bord [produits de l'imprimerie]; Lettres [caractères d'imprimerie]; Linge de table en papier; Machines à écrire; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Magazines en supplément de journaux; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Mouchoirs de poche en papier; Papier; Patrons pour la couture; Porte-affiches en papier ou en carton; Serviettes de toilette en papier; Supports de montage pour photographies ou oeuvres d'art; Supports pour oeuvres d'art; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ;
Béton; Bois de construction; Bois façonnés; Ciment; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Verre isolant [construction]; Verre pour vitraux; Vitraux; asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
Éponges; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Matériaux pour la brosserie; Paille de fer; Ustensiles pour le ménage; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
Engins pour exercices corporels ;
Plantes à fleurs; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; bois bruts.
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