Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALLAURIS
COMMUNE DE VALLAURIS

Numéro de dépôt :
4571542
Date de dépôt :
29/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
VALLAURIS de COMMUNE DE VALLAURIS

Présentation de la marque VALLAURIS

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par COMMUNE DE VALLAURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALLAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est COMMUNE DE VALLAURIS domicilié(e) COMMUNE DE VALLAURIS PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ domicilié(e) 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France.

La marque VALLAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLAURIS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

COMMUNE DE VALLAURIS a également déposé les autres marques suivantes : GOLFE-JUAN , Vallauris Golfe-Juan


COMMUNE DE VALLAURIS - COMMUNE DE VALLAURIS PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France


SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ - 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Compositions extinctrices; Décolorants à usage industriel; Engrais pour les terres; Matières plastiques à l'état brut; Préparations pour la soudure des métaux; Préparations pour la trempe des métaux; Produits chimiques destinés à la photographie; Produits chimiques destinés à l'imprimerie; Produits chimiques destinés à la fabrication de pigments; Produits chimiques destinés à la fabrication de peinture; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Résines artificielles à l'état brut [matière première]; Résines artificielles à l'état brut; Résines artificielles et synthétiques à l’état brut; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ;

Amplificateurs de contrôle; Appareils cinématographiques; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils de mesurage; Appareils de transmission pour la télédiffusion; Appareils et instruments photographiques; Appareils et instruments pour l'enregistrement de temps; Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments géodésiques; Appareils et instruments de physique; Appareils et instruments nautiques; Appareils et instruments optiques; Appareils et instruments de signalisation; Appareils et instruments scientifiques; Appareils et instruments de secours (sauvetage); Appareils et instruments de laboratoire; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments d'enseignement; Appareils et matériels scientifiques prêt-à-monter pour enfants à des fins d'enseignement; Appareils portables pour la reproduction de son; Appareils pour l'enregistrement des images; Appareils pour l'enregistrement de données; Appareils pour l'enregistrement du son; Appareils pour l'enregistrement de temps; Appareils pour la reproduction des images; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la transmission des images; Appareils pour la transmission de communications; Appareils pour la transmission de voix; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Bâches de sauvetage; Batteries électriques; Batteries et piles électriques; Caisses enregistreuses; Caisses enregistreuses automatiques; Caisses enregistreuses électroniques; Caméras [appareils cinématographiques]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; Combinaisons de plongée; Combinaisons de protection contre les accidents et les blessures; Combinaisons de survie; Dessins animés sous forme de films cinématographiques; Détecteurs; Diapositives cinématographiques; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Disques acoustiques; Disques compacts audio; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts [CD]; Disques compacts de données; Disques compacts enregistrés; Disques compacts informatiques; Disques compacts préenregistrés; Disques optiques; Disques optiques compacts; DVD; Équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données; Équipement de plongée; Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Équipements de traitement de données; Extincteurs; Films cinématographiques; Films cinématographiques téléchargeables; Fils électriques; Fusibles en céramique; Gants de plongée; Instruments de mesurage; Instruments et appareils de mesure; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Instruments photographiques géodésiques; Jeux (Logiciels de -); Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Liseuses électroniques; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d'ordinateurs; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; Logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels pour consoles de jeux vidéo; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; Logiciels [programmes enregistrés]; Lunettes 3D; Lunettes de plongée; Machines à calculer; Machines et appareils cinématographiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Micrologiciel pour périphériques d'ordinateurs; Ordiphones [smartphones]; Périphériques d'ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs portables; Programmes de jeux d'ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d'ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Programmes informatiques utilitaires pour la gestion des fichiers; Récepteurs radio pour la reproduction du son et de signaux; Relais de sécurité électriques; Relais électriques; Sacoches conçues pour ordinateurs portables; Supports d'enregistrement magnétiques; Supports d'enregistrement magnétiques et électroniques; Supports d'enregistrement magnétiques vierges; Supports d'enregistrement numériques; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Tablettes électroniques; Trépieds [pour machines géodésiques]; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés; appareils et instruments pour la conduite de courant électrique ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Combinaisons; costumes ;

Agendas et journaux; Albums; Bandes dessinées pour journaux; Caractères d'imprimerie; Carton; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Dessins humoristiques pour journaux; Instruments d'écriture; Instruments de dessin; Journaux; Journaux de bandes dessinées; Journaux de bord [produits d'imprimerie]; Journaux de bord [produits de l'imprimerie]; Lettres [caractères d'imprimerie]; Linge de table en papier; Machines à écrire; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Magazines en supplément de journaux; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Mouchoirs de poche en papier; Papier; Patrons pour la couture; Porte-affiches en papier ou en carton; Serviettes de toilette en papier; Supports de montage pour photographies ou oeuvres d'art; Supports pour oeuvres d'art; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ;

Béton; Bois de construction; Bois façonnés; Ciment; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Verre isolant [construction]; Verre pour vitraux; Vitraux; asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Éponges; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Matériaux pour la brosserie; Paille de fer; Ustensiles pour le ménage; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Engins pour exercices corporels ;

Plantes à fleurs; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; bois bruts.